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Travaux et animations 2021

TRAVAUX DE LA REFECTION DE LA ROUTE DES TEPPES
Après les travaux sur la conduite d’eau réalisés par le SIEP en parallèle de
ceux menés pour l’enfouisement des réseaux, le conseil municipal a décidé cet automne de refaire l’enrobé de cette route communale qui se dégradait.
Ils ont été confiés à la société COLAS, sous l’égide du cabinet EMOAA. Le nouveau tapis d’une largeur comprise entre 3,50m et 4m sur une longueur de 1km300 apporte désormais plus de confort et de sécurité.
La réception des travaux a eu lieu au début du mois de décembre.

Après les travaux d’enfouissement, l’état de route

La société COLAS a d’abord raboté avec une remise à niveau avant de poser le nouveau tapis

Le résultat est la hauteur des espérances avec cette réfection


Les élus, le cabinet EMOAA ont réceptionné le chantier au début du mois de décembre en compagnie du chef des travaux de la société COLAS

Page en cours de constitution

Page en cours de constitution

LA DÉMATÉRIALISATION DU TIMBRE FISCAL

La Direction Générale des Finances Publiques a pris l’engagement de simplifier certaines démarches, depuis mars 2015, il est désormais possible d’acheter son timbre fiscal sur l’adresse suivante :
http://timbres.impots.gouv.fr.
Ce site ouvert 24h/24h et 7j/7j permet à l’usager en quelques clics, d’acheter en ligne depuis son ordinateur, sa tablette ou son smartphone son timbre fiscal électronique valable pour les passeports. Ce service accompagné d’un guide est entièrement sécurisé que ce soit au niveau du payement que du remboursement en cas de non utilisation

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CONCILIATEUR DE JUSTICE
En cas de litige, un conciliateur de Justice vous guide, c’est un moyen simple, rapide et gratuit de venir à bout d’un conflit en obtenant un accord amiable sans procès.
Le conciliateur est à la Maison de la Justice et du Droit au 28 place du Forum à Chambéry le Haut
Tel: 04.79.72.38.37
http://www.cdad-savoie.justice.fr/

URBANISME

Depuis le 1er janvier 2022, les demandes d’autorisation d’urbanisme (permis de construire, autorisation de travaux, ..) peuvent s’effectuer sur internet.
Ce nouveau service vous permet de gagner du temps dans vos démarches, d’être accompagné pendant toutes les étapes de la  constitution de votre dossier, et de pouvoir suivre son état d’avancement.
Pour cela il suffit de vous rendre sur le site national, puis créer votre compte et laisser vous guider par l’assistant virtuel. 
Nouveau lien:  https://pu.rgd.fr/#/073053
Il sera toutefois possible de déposer une demande papier en mairie

PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D’INONDATION DE LA COMBE DE SAVOIE

– L’Arrêté Préfectoral ainsi que les pièces composant le dossier d’Approbation du 19 février 2013 sont téléchargeables sur le site des services de l’Etat à l’adresse suivante : ap-pour-agents-travaux-finances

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PLAN D’OCCUPATION DES SOLS

ATTENTION :

– Depuis le 31 décembre 2015 Le Plan d’Occupation des Sols est caduc.

– Au le 1er janvier 2016 toute demande sera instruite par le Règlement National d’Urbanisme (RNU) avec l’application de l’article L 111-1-2 du code de l’urbanisme.

– Vous trouverez ci-dessous pour votre information l’ancien zonage de la commune (applicable jusqu’au 31 décembre 2015).

zonage-2-1
zonage-2-2

dispositions-generales-du-pos
reglement-zone-ua-du-pos
reglement-zone-uc-du-pos
reglement-zone-ina-du-pos

reglement-zone-inae-du-pos
reglement-zone-nc-du-pos
reglement-zone-nd-du-pos

plan-amenagement-de-zone
notice-explicative-zac-modif-no2
reglement-zac-modif-no2

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FONCTION DES ADJOINTS ET COMPOSITION DES COMMISSIONS ET DES DELEGATIONS

Maire : Nicole BOUVIER
Présidente de toutes les commissions
Adjoints :
1er Adjoint Christophe RUSPINI:  Finances, orientations budgétaires, suivis, projets
2ème Adjoint  Alain VIOUX: Travaux communaux, routes, sécurité, agriculture, équipements divers et gestion personnel technique communal
3ème Adjoint Aurélia MILETTO: Cadre de vie, jeunesse enfance, gestion salle des fêtes, événementiel
4ème Adjoint Joël TRUCHET : Communication, lien intergénérationnel, vie associative, patrimoine, archives

Commissions communales

Commission des finances :
Christophe RUSPINI/Alain VIOUX/Natacha HÉRON/Andgel BOISSON/Thierry LANDAZ
Commission des travaux:
Alain VIOUX/Christophe RUSPINI/Joël TRUCHET/Andgel BOISSON/ Georges PEREIRA
Commission cadre de vie enfance, jeunesse:
Aurélia MILETTO/Alain VIOUX/Christophe RUSPINI/Joël TRUCHET/  Dominique BECU
Commission communication, vie associative:
Joël TRUCHET/Aurélia MILETTO/Christophe RUSPINI/Alain VIOUX/ Natacha HÉRON
Commission d’Appel d’Offres :
Titulaires : Christophe RUSPINI /Alain VIOUX/Sylvie PLOTTIER
Suppléants : Joël TRUCHET/Natacha HÉRON/Jean Louis LORANS

Délégations dans les organismes extérieurs

Délégués à la Communauté de Communes Cœur de Savoie, Cias, Sissac :
Titulaire : Nicole BOUVIER
Suppléant: Christophe RUSPINI
Les commissions de la Communauté de Communes Cœur de Savoie :
Commission Cours d’Eau, et Zones Humides :
Titulaire: Dominique BECU
Suppléant: Estelle FERLIN
Commission Petite Enfance, jeunesse et Handicap :
Titulaire: Aurélia MILETTO
Suppléant: Estelle FERLIN
Commission Déchets, Assainissement et Eau Potable :
Titulaire: Aurélia MILETTO
Suppléant: Amandine REVET
Commission Sport Culture, Communication et Patrimoine :
Titulaire: Joël TRUCHET
Suppléant: Jean Louis LORANS
Commission Agriculture et Forêts :
Titulaire: Andgel BOISSON
Suppléant: Natacha HÉRON
Syndicat Intercommunal des Ecoles du Gelon Coisin (SIEGC) :
Titulaires : Nicole BOUVIER (présidente)/ Sylvie PLOTTIER
Suppléants : Anne PÉPIN/Amandine REVET
Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau (SIAE)
Titulaires: Alain VIOUX/Dominique BECU
Suppléants: Georges PEREIRA/Jean Louis LORANS
Correspondant du Ministère de la Défense et porte-drapeau:
Jean Louis LORANS
Métropole Savoie :
Titulaire : Nicole BOUVIER
Suppléant : Georges PEREIRA
Commission de la gestion du plan d’eau de Barouchat et relation avec la Fédération Départementale de Pêche :
Nicole BOUVIER/Christophe RUSPINI/Alain VIOUX/Aurélia MILETTO/ Joël TRUCHET
Fédération Nationale des Communes Forestières (FNCOFOR) :
Titulaire : Alain VIOUX
Suppléant : Thierry LANDAZ
Référent Patrimoine à la Communauté de Communes Cœur de Savoie :
Joël TRUCHET
Gestion et mise à jour du site internet de la commune :
Joël TRUCHET

LE PERSONNEL COMMUNAL

Laëtitia PRUVOST (secrétaire de mairie)

Damien VEILLET (employé communal)

Danièle BUGNON (agent d’entretien)

Pour information les inscriptions aux services périscolaires du SIEGC pour la rentrée 2020-2021 sont ouvertes du mercredi 1^er avril au vendredi 15 mai 2020.

Si besoin, vous trouverez ci-joint les formulaires d’informations lors d’une nouvelle inscription à l’école… ou lors d’une demande pour un renouvellement d’inscription.

INSCRIPTIONS SIEGC SAISON 2020/2021

RENOUVELLEMENT D1ère INSCRIPTION RENOUVELLEMENT D

Mercredi 25 mars à 19h, les cloches de l’église de Bougneuf sonneront en soutien au personnel soignant et à tous ceux qui sont en première ligne face au Coronavirus, aidons les.

Location:
Les personnes qui désirent réserver la salle des fêtes, devront s’assurer avant tout de sa disponibilité sur l’onglet du menu “Réservation salle des fêtes”, puis de prendre connaissance des divers documents attenants, de les télécharger sur le site ou de les retirer aux heures d’ouverture de la  mairie.

Histoire:
Comme beaucoup de communes rurales, Bourgneuf possédait une salle des fêtes située derrière la mairie. Cet espace ne correspondait plus aux attentes et au bon fonctionnement du moment. Cette réhabilitation a fait partie d’un vaste projet qui a été initié par la municipalité lors de la mandature 2008-2014 comprenant entre autres deux tranches dont la réfection de la mairie, des appartements locatifs, des ateliers communaux, de la salle des fêtes et des abords.

Les travaux de la 1ère tranche ont débuté à l’automne  2013 avec la destruction totale de l’ancien bâtiment peu fonctionnel, pour laisser la place à de nouveaux locaux techniques et à une la salle des fêtes flambante neuve, un grand parking, des abords complètement repensés et un jeu de pétanque complètent cet ensemble.

L’inauguration de ces travaux s’est déroulée le samedi 20 juin 2015.

Parmi l’assistance, de nombreux élus

Au moment des discours dans la nouvelle salle des fêtes

Le ruban est coupé par le Maire Aimé HENRIQUET

Visite des nouveaux locaux techniques

La nouvelle salle des fêtes est d’une capacité de 110 personnes avec un accès aux personnes à mobilité réduite. Elle possède une cuisine, des sanitaires, un local de rangement, une petite sonrisation et un miteur de décibels. Elle est ouverte à la location pour les habitants de Bourgneuf et aux personnes résidentes à l’extérieur de la commune, moyennant l’accord de la mairie anisi qu’un chèque de caution.

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COMPTE-RENDUS CONSEILS MUNICIPAUX
ET LETTRE DE BOURGNEUF

          ANNÉE 2024

• Procès Verbal de la séance du 17 juin 2024
• Procès verbal de la séance du12 Avril 2024
• Procès verbal de la séance du 12 février
• Lettre Bourgneuf avril 2024
• Lettre Bourgneuf Octobre 2024

        ANNÉE 2023

• Procès verbal de la séance du 3 avril 2023
• Lettre Bourgneuf mai 2023
• Procès verbal de la séance du 12 juin 2023
• Procès verbal de la séance du 28 juillet 2023
• Procès verbal de la séance du 18 décembre 2023
  

       ANNÉE 2022

• Procès Verbal de la séance du 16 février 2022
• N° 223 Lettre Bourgneuf avril 2022
  
• Procès Verbal de la séance du 11 avril 2022
• Lettre Bourgneuf mai 2022
  
• Procès Verbal seance du 30 mai 2022
• Procès verbal de la séance du 24 octobre 2022
• Lettre Bourgneuf décembre 2022
• Procès Verbal de la séance du 12 décembre 2022

                            ANNÉE 2021

• Procès verbal de la séance du 1er février 2021
• N°218 Lettre Bourgneuf mars 2021
• Procès Verbal de la séance du 15 mars 2021
  
• Procès Verbal de la séance du 12 avril 2021
  
• N°219 Lettre Bourgneuf mai 2021
• Procès verbal de la séance du 12 juillet 2021
• N°220 Lettre Bourgneuf août 2021
• Procès Verbal de la séance du 20 septembre 2021
• N°221 Lettre Bougneuf octobre 2021
• Procès Verbal de la séance du 02 novembre 2021
• Procès Verbal de la séance du 14 décembre 2021
• N°222 Lettre Bourgneuf décembre 2021

                                                                   ANNÉE 2020

• Procès Verbal de la séance du 23 mai 2020
• Mot du Maire Nicole BOUVIER juin 2020: Le mot du maire
• Procès Verbal de la séance du 08 juin 2020
• Procès Verbal de la séance du 10 juillet 2020
• Procès Verbal de la séance du 20 juillet 2020
• Procès Verbal de la séance du 14 septembre 2020
  
• Procès Verbal de la séance du 02 novembre 2020
  
• Lettre Bourgneuf N°217 décembre 2020

ANNÉE 2019

• PV séance du 04 février 2019
• PV séance du 04 juillet 2019
• PV séance du 08 août 2019
• PV séance du 03 octobre 2019
• PV séance du 28 novembre 2019

ANNÉE 2018

• PV séance du 26 janvier 2018
• PV séance du 12 avril 2018
• PV séance du 06 juin 2018
• PV séance du 09 août 2018
• PV séance du 27 septembre 2018
• PV séance du 06 décembre 2018

ANNÉE 2017

pv-seance-du-20-fevrier-2017
compte-rendu-du-conseil-municipal-du-11-avril-2017
compte-rendu-du-conseil-municipal-du-30-juin-2017
compte-rendu-du-conseil-municipal-du-09-octobre-2017
compte-rendu-du-conseil-municipal-du-08-decembre-2017

ANNÉE 2016

compte-rendu-du-conseil-municipal-du-05-fevrier-2016
compte-rendu-du-conseil-municipal-du-04-avril-2016
compte-rendu-du-conseil-municipal-du-29-septembre-2016
compte-rendu-du-conseil-municipal-du-02-decembre-2016
compte-rendu-du-conseil-municipal-du-26-mai-2016
compte-rendu-du-conseil-municipal-du-19-juillet-2016

DOCUMENTS MUNICIPAUX

deliberation-04-2015-du-deneigement-des-voies-privees
Convention de deneigement 2020-2021

AUTRES DOCUMENTS

DESTRUCTION DE VÉHICULE HORS D’USAGE
Veuillez touver ci dessous, les documents relatifs à la destruction des véhicules hors d’usage des particuliers
Plaquette d’information
Liste des centres VHU de la Savoie

RAPPORT ANNUEL SUR L’EAU POTABLE SIAE
Année 2019: Rapport 2019 SIAE annuel de l’eau potable

LUTTE ET PRÉVENTION CONTRE LE MOUSTIQUE TIGRE
la-check-liste-pour-lutter-contre-le-moustique-tigre-eid-rhone-alpes_1
2016_ARS-ARA_Affiche-Moustique
2019_CARTE_COM-105×148
Site internet:
https://www.eid-rhonealpes.com/

CARTES NATIONALES IDENTITÉ
A compter du 21 mars 2017, les demandes de cartes nationales d’identité ne pourront plus être déposées à la mairie de Bourgneuf, mais dans une des 18 communes de Savoie équipées de dispositifs de recueil des empreintes numérisées (comme les demandes de passeports depuis plusieurs années).
Une pré-demande sur internet pourra être réalisée afin de gagner du temps.
Plus plus d’informations, cliquez sur les 3 liens suivants :

affiche-cni
depliant-dinformation-cni
liste-des-communes-savoie-equipees

Des informations peuvent aussi être obtenues sur les sites :

https://www.service-public.fr/

http://www.savoie.gouv.fr/Demarches…

La commémoration du 11 novembre s’est déroulée à Bourgneuf avec le dépôt d’une gerbe, la lecture d’un discours du Maire Aimé HENRIQUET, d’une minute de silence observée sur les lieux des trois cérémonies, Barouchat, La Grande Croix d’Aiguebelle et devant la Mairie. Présence des Adjoints et Conseillers, du porte drapeau Roger VERNIER, des Anciens Combattants, des Pompiers volontaires et de la population.

LA PHASE DE DEMOLITION

LA PHASE DE RENOVATION

Joyeux Noël à tous

Pendant le discours du Maire Aimé HENRIQUET






Les chants et la lecture de poèmes ont enchanté l’après-midi, bravo aux artistes

Merci à toutes et à tous de votre participation et à l’année prochaine……