COMPTE-RENDUS CONSEILS MUNICIPAUX
ET LETTRE DE BOURGNEUF
ANNÉE 2021
- Procès verbal de la séance du 1er février 2021
- N°218 Lettre Bourgneuf mars 2021
- Procès Verbal de la séance du 15 mars 2021
- Procès Verbal de la séance du 12 avril 2021
- N°219 Lettre Bourgneuf mai 2021
- Procès verbal de la séance du 12 juillet 2021
- N°220 Lettre Bourgneuf août 2021
- Procès Verbal de la séance du 20 septembre 2021
- N°221 Lettre Bougneuf octobre 2021
- Procès verbal de la séance du 25 octobre 2021
- Procès verbal de la séance du 14 décembre 2021
- N°222 Lettre Bourgneuf décembre 2021
ANNÉE 2020
- Procès Verbal de la séance du 23 mai 2020
- Mot du Maire Nicole BOUVIER juin 2020: Le mot du maire
- Procès Verbal de la séance du 08 juin 2020
- Procès Verbal de la séance du 10 juillet 2020
- Procès Verbal de la séance du 20 juillet 2020
- Procès Verbal de la séance du 14 septembre 2020
- Procès Verbal de la séance du 02 novembre 2020
- Lettre Bourgneuf N°217 décembre 2020
ANNÉE 2019
- PV séance du 04 février 2019
- PV séance du 04 juillet 2019
- PV séance du 08 août 2019
- PV séance du 03 octobre 2019
- PV séance du 28 novembre 2019
ANNÉE 2018
- PV séance du 26 janvier 2018
- PV séance du 12 avril 2018
- PV séance du 06 juin 2018
- PV séance du 09 août 2018
- PV séance du 27 septembre 2018
- PV séance du 06 décembre 2018
ANNÉE 2017
pv-seance-du-20-fevrier-2017
compte-rendu-du-conseil-municipal-du-11-avril-2017
compte-rendu-du-conseil-municipal-du-30-juin-2017
compte-rendu-du-conseil-municipal-du-09-octobre-2017
compte-rendu-du-conseil-municipal-du-08-decembre-2017
ANNÉE 2016
compte-rendu-du-conseil-municipal-du-05-fevrier-2016
compte-rendu-du-conseil-municipal-du-04-avril-2016
compte-rendu-du-conseil-municipal-du-29-septembre-2016
compte-rendu-du-conseil-municipal-du-02-decembre-2016
compte-rendu-du-conseil-municipal-du-26-mai-2016
compte-rendu-du-conseil-municipal-du-19-juillet-2016
DOCUMENTS MUNICIPAUX
deliberation-04-2015-du-deneigement-des-voies-privees
Convention de deneigement 2020-2021
AUTRES DOCUMENTS
DESTRUCTION DE VÉHICULE HORS D’USAGE
Veuillez touver ci dessous, les documents relatifs à la destruction des véhicules hors d’usage des particuliers
Plaquette d’information
Liste des centres VHU de la Savoie
RAPPORT ANNUEL SUR L’EAU POTABLE SIAE
Année 2019: Rapport 2019 SIAE annuel de l’eau potable
LUTTE ET PRÉVENTION CONTRE LE MOUSTIQUE TIGRE
la-check-liste-pour-lutter-contre-le-moustique-tigre-eid-rhone-alpes_1
2016_ARS-ARA_Affiche-Moustique
2019_CARTE_COM-105×148
Site internet:
https://www.eid-rhonealpes.com/
CARTES NATIONALES IDENTITÉ
A compter du 21 mars 2017, les demandes de cartes nationales d’identité ne pourront plus être déposées à la mairie de Bourgneuf, mais dans une des 18 communes de Savoie équipées de dispositifs de recueil des empreintes numérisées (comme les demandes de passeports depuis plusieurs années).
Une pré-demande sur internet pourra être réalisée afin de gagner du temps.
Plus plus d’informations, cliquez sur les 3 liens suivants :
affiche-cni
depliant-dinformation-cni
liste-des-communes-savoie-equipees
Des informations peuvent aussi être obtenues sur les sites :
