Bourgneuf73.fr Bienvenue sur le site de la commune de Bourgneuf en Combe de Savoie

logo du site
  • Bourgneuf73.fr
  • Bourgneuf73.fr
  • Bourgneuf73.fr
  • Bourgneuf73.fr
  • Bourgneuf73.fr
  • Bourgneuf73.fr
  • Bourgneuf73.fr
  • Bourgneuf73.fr
  • Bourgneuf73.fr
  • Bourgneuf73.fr
  • Bourgneuf73.fr
  • Bourgneuf73.fr
  • Bourgneuf73.fr

Accueil du site > Infos intercommunales > Urbanisme

Urbanisme

PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D’INONDATION DE LA COMBE DE SAVOIE

- L’Arrêté Préfectoral ainsi que les pièces composant le dossier d’Approbation du 19 février 2013 sont téléchargeables sur le site des services de l’Etat à l’adresse suivante :

PDF - 353.3 ko
AP pour Agents Travaux finances


__________________________________________________

PLAN D’OCCUPATION DES SOLS

ATTENTION :

- Depuis le 31 décembre 2015 Le Plan d’Occupation des Sols est caduc.

- Au le 1er janvier 2016 toute demande sera instruite par le Règlement National d’Urbanisme (RNU) avec l’application de l’article L 111-1-2 du code de l’urbanisme.

- Vous trouverez ci-dessous pour votre information l’ancien zonage de la commune (applicable jusqu’au 31 décembre 2015).

PDF - 870.9 ko
Zonage 2 1
PDF - 689.4 ko
Zonage 2 2


PDF - 274.6 ko
Dispositions generales du POS
PDF - 228.1 ko
Reglement zone UA du POS
PDF - 190.6 ko
Reglement zone UC du POS
PDF - 58.4 ko
Reglement zone INA du POS


PDF - 585.8 ko
Reglement zone INAE du POS
PDF - 224.6 ko
Reglement zone NC du POS
PDF - 55.9 ko
Reglement zone ND du POS


PDF - 153.9 ko
Plan Amenagement de Zone
PDF - 216.6 ko
Notice explicative ZAC modif no2
PDF - 385.2 ko
Reglement ZAC modif no2


 

Retour à la page précédente



Site réalisé en SPIP pour l'AMRF