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Règles de bonne conduite à Bourgneuf

  • Le civisme contribue à préserver au quotidien une commune agréable pour tous. Il s’agit de respecter des règles de vie collective et d’intégrer une dose de bon sens et de respect dans son comportement coutumier.
  • LE CIVISME EST L’AFFAIRE DE TOUS.

- Quelques règles de vie

  • Aboiements et divagations de chiens
    - L’aboiement d’un chien qui porte atteinte à la tranquillité du voisinage en raison de sa durée, de sa répétition ou encore de son intensité peut constituer une nuisance incontestable. Les propriétaires de chiens ont l’obligation de prendre toutes les mesures propres à préserver la tranquillité du voisinage. La divagation peut entraîner des accidents avec les piétons, les cyclistes et les automobilistes. Le propriétaire est toujours responsable de son animal et des actes qu’il occasionne. Aussi, les animaux doivent-ils être tenus en laisse dans les lieux publics. Tout chien divagant sur la voie publique peut être capturé et conduit à la SPA. Sa récupération s’effectue alors contre paiement d’une amende.
  • Bruits et tontes des pelouses
    - L’utilisation d’engins (tondeuse, tronçonneuse...) est autorisée les jours ouvrables de 8h à 20h sauf le samedi de 9h à 12h et de 14h à 19h et le dimanche de 10h à 12h. En dehors de ces heures l’emploi de ces engins est strictement interdit.
  • Le brûlage à l’air libre des déchets végétaux est interdit
    - Il est rappelé que l’incinération de déchets ménagers, y compris végétaux, est interdite par le règlement sanitaire départemental. L’utilisation du feu en forêt, ainsi que les écobuages, sont également interdits.
    Pour plus de renseignements cliquez sur le lien ci-dessous http://www.savoie.gouv.fr/Politique...
  • Sécurité routière dans nos hameaux
    - Tous nos hameaux sont des lieux de vie, où enfants, adultes se promènent.
    - RESPECTER LES LIMITATIONS DE VITESSE
  • Le tri, un réflexe naturel Memo tri

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